top of page

BRIDGE CLUB DE TEYRAN

La Commission de l'éthique et des litiges

L'Assemblée Générale du club a mis en place une commission de litiges, en application de l’article 12 du règlement disciplinaire de la FFB.

 

Cette commission est notamment chargée de traiter «  les incidents comportementaux se déroulant au sein du club ». Elle est saisie par le président du club, de sa propre initiative ou suite à une plainte d’un licencié. Ses membres ne doivent être membres du bureau exécutif.

La composition de la commission des litiges est la suivante:

Guide de l'éthique et des convenances de la FFB

René HAYEZ

04 99 63 03 81

06 08 23 95 35

Pascale BATIGNE

Henri GROS

06 04 67 07 56

06 25 86 54 37

Georges SEVE

Jean-Pierre SERTORIUS

06 28 20 25 01

04 67 12 09 05

06 19 04 25 25

bottom of page